Comprendre la législation sur l’égalité et L’anti-discrimination

Depuis plus de 30 ans, la législation appelée « anti-discrimation » ou « égalité de traitement » a été graduellement adoptée par tous les pays européens et encore plus récemment au niveau de l’Union Européenne.

« Anti-discrimination » et « égalité » sonnent bien et donnent envie. Toutefois, si nous regardons la législation actuelle, on remarque de plus en plus des tendances inquiétantes : législations qui veulent créer de l’égalité, créent en fait, de l’injustice. L’interdiction de « discrimination » provoque en réalité comme effet secondaire une nouvelle discrimination.

L’article 19 du Traité sur le fonctionnement de l’Union Européenne interdit la discrimination basée sur la nationalité, et les institutions de l’Union d’adopter des mesures afin de combattre la discrimination sur le sexe, la race ou l’origine ethnique, la religion ou la croyance, l’handicap, l’âge ou l’orientation sexuelle. Cela signifie que l’Union Européenne a le pouvoir législatif pour interdire et sanctionner la « discrimination » sur tous ces critères précédemment cités. Mais que signifie réellement « discrimination » ?

Discrimination, dans la perception commune, est souvent prise pour traiter quelqu’un moins bien que les autres et est relatif à la perception subjective de ce traitement. Bien que le fait qu’une telle attitude puisse être moralement et socialement mauvaise, ce n’est pas toujours interdit par la loi. Traditionnellement, l’anti-discrimination était une « obligation verticale », signifiant essentiellement l’égalité devant la loi, la protection de l’individu devant des traitements injustes ou injustifiés par des Autorités étatiques. Un traitement injuste ou injustifié signifie essentiellement qu’il enfreint le principe de justice qui requiert que des cas similaires soient traités de la même façon, et des cas différents soient traités différemment. Ainsi, des traitements différents demandent des explications et une base justifiable.

Néanmoins,nous remarquons récemment au travers de l’Europe des compréhensions radicallement différentes de ce qui doit être interdit par la loi . L’exemple le plus radical pour ceci au niveau Européen est une Directive qui en en cours de négociation au Conseil de l’Europe. Elle est appellée Directive du Conseil sur l’application du principe de traitement identique entre personnes quel que soient leur religion ou croyance, handicap, age, orientation sexuelle. Elle se concentre sur le comportement social d’individus et entre-eux.

Pourquoi est-ce un tel changement radical et même dangereux ? Bien qu’un homme noir et une femme blanche qui ont été mélés à un accident de voiture ne doivent pas être traités différemment par la police basé sur leur couleur de peau (dimension verticale), l’homme noir devrait avoir le droit de choisir si il souhaite ou non être ami avec la femme blanche sans être accusé de discrimination (dimension horizontale).Bien que la loi locative doivent être appliquée à chaque locataire de facon identique, un propriétaire devrait avoir le droit de louer sa maison plutôt à une famille qu’à un couple homosexuel sans être accusé de discrimination. Un homme d’affaire devrait avoir la liberté de faire du commerce avec qui il souhaite sans avoir à justifier de sa décision devant quiconque. Un prédicateur chrétien devrait avoir la liberté d’enseigner la Doctrine Chrétienne sur le marriage et la famille sans être accusé de discrimination par quelqu’un ne pensant pas la même chose. Les libertés fondamentales et le Principe de Justice sont mises en danger en Europe par cette ébauche de Directive, et les légilations nationales, parcequ’elles cherchent à établir un concept d’égalité qui n’est plus basé sur le principe de justice, mais qui l’inverse: l’égalité veut donc dire de traiter tout le monde de la même facon, indépendament de différences objectives. Des différences de traitement de cas différents, par exemple un couple marié et un couple homosexuel, sont considérées comme discriminatoires. Ceci est loin de ce que nous comprenons comme essentiel pour une Société juste et libre.

Finallement, ce sont les gens qui sont responsables des sociétés dans lesquelles they live. L’utopie du traitement identique est trop dangeureux pour qu’il ne soit pas laissé sans commentaire.

PS: Si vous voulez lire plus dans cette ébauche de Directive, puisqu’elle restreint la liberté personnelle d’une facon sans précedent et risque sérieusement de créer l’injustice au lieu de la justice, nous recommendaons que vous lisiez une analyse de celle-ci ici.

 

Sophia Kuby est le Directeur éxecutif de l’ONG Européan Dignity Watch. Pour des informations actualisés sur les Institutions Européennes, veuillez vous inscrire ici.